Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tradition de notre région
MOULIN DES OSMEAUX

Numéro de dépôt :
4634450
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
La Tradition de notre région de MOULIN DES OSMEAUX

Présentation de la marque La Tradition de notre région

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tradition de notre région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est MOULIN DES OSMEAUX, domicilié(e) LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque La Tradition de notre région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tradition de notre région arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Farine de mon père , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , TERRAMIE , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX , La Pétillante , LE BONHEUR EST DANS LE PAIN , Farine de moulin de mon père , LA BELLE ROUGE


MOULIN DES OSMEAUX - LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Services de vente au détail de produits de boulangerie et de meunerie, ainsi que de farines, préparations faites de céréales, pain, pains précuits spéciaux, levure, levain, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, pâtisserie et confiserie.